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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE
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CESAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CESAR
BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1401561
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2027

Présentation de la marque CESAR

Déposée le 31 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE domicilié(e) Zone Industrielle “ Les Fraries ” - 42740 - SAINT-PAUL-EN-JAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 280 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CESAR arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : PANILOR , BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE BVF , PANILOR


BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE, Société anonyme - Zone Industrielle “ Les Fraries ” - 42740 - SAINT-PAUL-EN-JAREZ - France - SIREN 787280155


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 9 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55892 - Publication au BOPI 1991-09-09

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336840 - Publication au BOPI 2007-03-13

Renouvellement sans limitation n°2087900 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 12 août 2009 - Résiliation de licence n°503913 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Inscription le 12 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503912 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Inscription le 28 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697346 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2017 n°2644904 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-30

Pain.